Catalogue de conception de logements
La Ville de Bathurst est fière d’appuyer le Catalogue de conception de logements de la Société canadienne d’hypothèques et de logement (SCHL) — une collection de plans de logements normalisés visant à accroître les options de logements à faible densité qui s’intègrent bien aux quartiers existants.
Important : Les plans du Catalogue de conception de logements constituent un point de départ. Chaque projet doit faire l’objet d’une validation propre au site afin de confirmer le respect du zonage, du code du bâtiment et de toute autre exigence réglementaire.
Le Catalogue de conception de logements est un excellent outil pour lancer votre projet résidentiel. Grâce aux travaux réalisés dans le cadre du Fonds pour accélérer la construction de logements, des options comme les logements accessoires (ADU), les quadruplex, les sixplex et les maisons en rangée peuvent contribuer aux efforts de la Ville visant à accroître l’offre de logements.
Parcourir le Catalogue de conception de logements de la SCHL
Rappel : Choisir une conception du catalogue ne garantit pas l’approbation du permis. L’approbation finale dépend de facteurs propres au site et de la confirmation que le projet respecte toutes les exigences de zonage applicables.
Le catalogue constitue un point de départ utile. Les étapes suivantes présentent un parcours typique, de la consultation des conceptions jusqu’au dépôt d’une demande de permis pour un projet situé dans la Ville de Bathurst.
Consultez les conceptions de logements normalisées offertes dans le Catalogue de conception de logements de la SCHL. Chaque fiche présente généralement des dessins, des renseignements clés et des options vous permettant de voir comment la conception pourrait être adaptée à votre projet.
Ce que vous y trouverez :
Choisissez une conception adaptée à la taille de votre terrain, à l’usage prévu et aux objectifs de votre projet. Une fois le plan de base sélectionné, il est généralement possible de personnaliser l’apparence (finis et matériaux extérieurs), tout en veillant à ce que le projet demeure conforme aux exigences de zonage.
Collaborez avec des professionnels qualifiés afin d’adapter la conception à votre propriété et de confirmer la conformité aux exigences de zonage. À cette étape, vous pouvez commencer à préparer les documents requis pour votre demande de permis de construire, comme le plan d’implantation détaillé.
Les ajustements propres au site comprennent souvent :
Présentez votre demande en utilisant la version adaptée au site de la conception choisie. La Ville a examiné les conceptions de base du catalogue afin d’en vérifier la conformité générale au règlement de zonage de Bathurst; toutefois, chaque demande est évaluée selon les caractéristiques propres au terrain visé.
Il vous incombe de confirmer que les plans finaux respectent toutes les exigences applicables, notamment le code du bâtiment, l’accessibilité, les considérations de durabilité (le cas échéant), les besoins en ingénierie et les contraintes propres au site.
Pour plus d’information, veuillez communiquer avec le Service de l’urbanisme de la Ville de Bathurst : 150, rue St. George, Bathurst (N.-B.) E2A 1B5
(506) 548-0400
Pourquoi utiliser le Catalogue de conception de logements?
Options de conception de logements pour notre ville
À titre de Ville, nous continuerons d’explorer des façons de simplifier le processus de délivrance des permis pour les demandes utilisant des conceptions issues du catalogue.
Comment utiliser le catalogue : étape par étape
Étape 1 : Parcourir le catalogue
Étape 2 : Choisir votre conception
Étape 3 : Adapter au site
Étape 4 : Demander votre permis